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Marques déposées par monsieur daniel sechaud
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réseau morgane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

réseau morgane
M. daniel sechaud

Numéro de dépôt :
3921697
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/05/2022
réseau morgane de daniel sechaud

Présentation de la marque réseau morgane

Déposée le 23 mai 2012 par monsieur daniel sechaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « réseau morgane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur daniel sechaud domicilié(e) 801 boulevard barrier - 73100 - aix les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. daniel sechaud domicilié(e) 801 boulevard barrier - 73100 - aix les bains - France.

La marque réseau morgane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque réseau morgane est expirée depuis le 23 mai 2022.

daniel sechaud a également déposé les autres marques suivantes : MORGANE PATRIMOINE , MORGANE FORTUNA


M. daniel sechaud - 801 boulevard barrier - 73100 - aix les bains - France


M. daniel sechaud - 801 boulevard barrier - 73100 - aix les bains - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

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